commande préalable

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• Question préalable —    Droit constitutionnel: question posée par un membre d une assemblée délibérante et tendant à faire décider qu il n y a pas lieu de délibérer sur le sujet inscrit à l ordre du jour de l assemblée    Droit international privé: en matière de… …   Lexique de Termes Juridiques

• Commerce de détail — Le commerce de détail est le maillon final de la chaîne de distribution. Il se distingue ainsi du commerce en gros.L activité est double : achat des produits auprès d un fournisseur, d un producteur ou d un importateur, soit directement ou… …   Wikipédia en Français

• Chèque — Cet article possède un paronyme, voir : Cheïkh. Chèque canadien …   Wikipédia en Français

• Huest — 49° 02′ 23″ N 1° 12′ 25″ E / 49.0397, 1.2069 …   Wikipédia en Français

• Westvleteren (bière) — Westvleteren Westvleteren Blonde 5,8 % …   Wikipédia en Français

• MESURE - Mesures électriques et électroniques — Les mesures électriques et électroniques, grâce à l’apport des semiconducteurs, des méthodes numériques et des systèmes asservis, apparaissent à l’heure actuelle comme une technique clé dans le domaine des mesures en général. L’existence de… …   Encyclopédie Universelle

• MOTEURS THERMIQUES — D’une manière générale, le terme «moteurs thermiques» peut s’appliquer à toutes les machines destinées à la transformation de la chaleur en travail, quels que soient, d’une part, leur mode de fonctionnement et, d’autre part, la nature du fluide… …   Encyclopédie Universelle

• Recouvrement de créances en France — Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due au… …   Wikipédia en Français

• MACHINES-OUTILS — L’expression «machine outil» contient en elle même sa définition: un matériel ayant pour but de faire mouvoir l’outil par une transmission actionnée au moyen d’un moteur, au lieu de la laisser manier par la main de l’ouvrier. D’une manière plus… …   Encyclopédie Universelle

• Contrat de partenariat — Le contrat de partenariat en France (CP) est une des dernières formes de contrat public créée en 2004 par le législateur, à classer parmi les formes de Partenariat public privé. Sommaire 1 Définition juridique du CP 2 Historique du CP …   Wikipédia en Français

• Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… …   Wikipédia en Français